mentions légales

Société éditrice du site jp-andre.com
Jean-Philippe ANDRÉ

Siège social: 90 chemin de Saint Pierre – 13800 Istres – France

N° SIRET: 338 628 845 00079

Numéro de TVA: FR18338628845

Responsable de la publication: Jean-Philippe ANDRÉ

Contact:

Tél: +33(0) 6.98.15.98.22

Hébergeur du site jp-andre.com
O2switch – SARL au capital de 100.000€

Siège Social: 222 Boulevard Gustave-Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

SIRET: 510 909 807 00024 

Site web: o2switch.fr

Conception du site : Infinityweb66 

Siège Social : 29, rue pierre de montreuil – 66000 Perpignan- France

SIREN : 519053144

OBJET DU SITE

Le site a été conçu pour présenter, diffuser et commercialiser les tirages photographiques et autres œuvres artistiques de l’artiste Jean Philippe ANDRE.

DROITS SUR L’ŒUVRE

L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site jp-andre.com appartiennent à Jean Philippe ANDRE. L’autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction, sans autorisation spécifique, écrite et signée par l’artiste.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent à Jean Philippe ANDRE ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de Jean Philippe ANDRE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelle que personne que ce soit,, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. sans l’autorisation écrite préalable de Jean Philippe ANDRE, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 500 € d’amende.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Jean Philippe ANDRE.

Jean Philippe ANDRE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

DONNÉES PERSONNELLES

Ce site fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés en application de l’article 16 de la loi 78-17 du 06/01/78 

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :

jp-andre.com

JP ANDRE
90 Chemin de Saint Pierre

13800 Istres

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles que vous confiez à jp-andre.com sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur o2switch (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.

Lorsque vous réglez une commande sur jp-andre.com, vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé de notre partenaire de paiement. Vos données bancaires sont cryptées (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. Le gestionnaire du site n’a pas connaissance de vos coordonnées bancaires.

COOKIES

Les cookies sont un fichier texte envoyé par notre site à votre navigateur et stocké sur votre ordinateur. Le site jp-andre.com utilise un cookie dans les cas suivants:

pour faciliter votre connexion au compte client en vous reconnaissant automatiquement. Ceci uniquement si vous en avez manifesté le souhait en cochant la case correspondante.
pour vous permettre de retrouver le contenu de votre panier jusqu’à 90 jours après votre passage sur notre site.
Le cookie ne prend en compte que vos actions réalisées sur jp-andre.com. Il ne nous permet en aucun cas de connaître les autres sites que vous avez visités ou que vous allez visiter.

Vous avez la possibilité de supprimer vos cookies. Toutefois, à chaque nouvelle venue sur jp-andre.com un nouveau cookie sera mis en place.