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JP André

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Société éditrice du site jp-andre.com
Jean-Philippe ANDRÉ

Siège social: 90 chemin de Saint Pierre – 13800 Istres – France

N° SIRET: 338 628 845 00079

Numéro de TVA: FR18338628845

Responsable de la publication: Jean-Philippe ANDRÉ

Contact:

Tél: +33(0) 6.98.15.98.22

Hébergeur du site jp-andre.com
O2switch – SARL au capital de 100.000€

Siège Social: 222 Boulevard Gustave-Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

SIRET: 510 909 807 00024 

Site web: o2switch.fr

Conception du site : Infinityweb66 

Siège Social : 29, rue pierre de montreuil – 66000 Perpignan- France

SIREN : 519053144

OBJET DU SITE

Le site a été conçu pour présenter, diffuser et commercialiser les tirages photographiques et autres œuvres artistiques de l’artiste Jean Philippe ANDRE.

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L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site jp-andre.com appartiennent à Jean Philippe ANDRE. L’autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction, sans autorisation spécifique, écrite et signée par l’artiste.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelle que personne que ce soit,, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. sans l’autorisation écrite préalable de Jean Philippe ANDRE, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 500 € d’amende.

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